Politique de Confidentialité
SOMMAIRE
1. Présentation du site internet.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
3. Description des services fournis.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
6. Limitations de responsabilité.
7. Confidentialité.
7.1 Finalité des données collectées
7.2 Droit d’accès, de rectification et d’opposition
7.3 Non-communication des données personnelles
8. Notification d’incident
9. Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet
9.1. « COOKIES »
9.2. Balises (“Tags”) Internet
9.3 Google Analytics
10. Droit applicable et attribution de juridiction.
Abréviation RGBD : Règlement Général sur la Protection des Données, règlement européen garantissant une base légale pour chaque activité de traitement.
1. Présentation du site internet.
Le site propose des romans inédits ou plus anciens sous forme de feuilletons à découvrir à intervalles réguliers. Egalement des contes ou histoires à raconter aux enfants. Des rubriques Cuisine (idées menus de la semaine) ou Tourisme (un jour-une photo) ou Culture (Expositions, poèmes, humour,..) complètent le site. Les contenus de ce site sont exclusivement réservés à une consultation privée et non commerciale.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet monfeuilleton.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire : MARTIN Pascal – 1 rue Rebecca 72000 Le Mans
Responsable publication : MARTIN Pascal – monfeuilleton@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster : MARTIN Pascal – monfeuilleton@gmail.com
Hébergeur : WordPress.com /Aut O’Mattic A8C Ireland Ltd. Grand Canal Dock 25 Herbert Place Dublin, D02 AY86 Ireland.
Tel : 1-877-273-3049. Email: help@wordpress.com
Aut O’Mattic A8C Ireland Ltd. est une société constituée et enregistrée selon les lois irlandaises. Numéro d’enregistrement : 538982. Numéro de TVA : 3255131SH
monfeuilleton.com traite les données personnelles en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données, garantissant ainsi une base légale pour chaque activité de traitement.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
Le site est une œuvre protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite. L’Utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site. L’utilisation du site monfeuilleton.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site monfeuilleton.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par monfeuilleton.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web monfeuilleton.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment: elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Lorsque monfeuilleton.com renvoie ou propose des liens externes, le site monfeuilleton.com n’est pas responsable du contenu de ces liens.
3. Description des services fournis.
Le site internet monfeuilleton.com s’efforce de fournir sur le site monfeuilleton.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site monfeuilleton.com sont données à titre indicatif et informatif, et n’engage pas la responsabilité de monfeuilleton.com en cas d’erreur ou d’interprétation. Elles sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site monfeuilleton.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site monfeuilleton.com est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679) dont l’objectif est de fournir un service assurant une disponibilité optimale. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
monfeuilleton.com et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie liés notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
monfeuilleton.com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les nouveaux romans, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : monfeuilleton.com.
Toute utilisation non autorisée des contenus du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Monfeuilleton.com rappelle que toute utilisation abusive (piratage, scraping de données) peut entraîner des sanctions civiles et pénales.
6. Limitations de responsabilité.
monfeuilleton.com ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet monfeuilleton.com , et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
monfeuilleton.com ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site monfeuilleton.com. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs.
monfeuilleton.com se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, monfeuilleton.com se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
monfeuilleton.com ne garantit pas l’absence totale de bugs ou de vulnérabilités sur le site https://www.monfeuilleton.com.
Les Utilisateurs doivent sécuriser leurs propres données et modes de connexion (exemple : protection de leurs identifiants, pare-feu, anti-virus..).
7. Confidentialité.
L’Utilisateur est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
7.1 Finalité des données collectées
monfeuilleton.com est susceptible de traiter, par intérêt légitime et avec le consentement de l’Utilisateur, tout ou partie des données :
-pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc.
-pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)
-pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation
-pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur monfeuilleton.com : adresse email.
-pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email
monfeuilleton.com ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.
7.2 Droit d’accès, de rectification et d’opposition
Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de monfeuilleton.com disposent des droits suivants :
-droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite
-droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
-droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)
-droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
-droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
-droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui monfeuilleton.com devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’il aura préalablement désigné
Dès que monfeuilleton.com a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, monfeuilleton.com s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.
Si l’Utilisateur souhaite savoir comment monfeuilleton.com utilise ses Données Personnelles, demande à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter monfeuilleton.com par écrit à l’adresse suivante :
MARTIN Pascal
1 rue Rebecca 72000 Le Mans.
Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que monfeuilleton.com corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport). Le délai de réponse pour ces demandes est d’un mois, conformément au RGPD.
Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à monfeuilleton.com par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de monfeuilleton.com peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr).
La durée de conservation des données utilisateurs est inférieure à 14 mois. Les données liées à l’âge, au genre et aux centres d’intérêt ne sont jamais conservées plus de deux mois. La durée de conservation des données de connexion est de 1 an à compter de la connexion ou de l’utilisation des équipements terminaux pour les adresses IP et équivalent. La durée de conservation des photos RGPD est de 1 mois pour les images prises sur une voie publique ou un lieu ouvert au public
7.3 Non-communication des données personnelles
monfeuilleton.com s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Utilisateurs vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme «non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement l’Utilisateur. Pour autant, monfeuilleton.com reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’ils présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
monfeuilleton.com s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impacte l’intégrité ou la confidentialité des Informations de l’Utilisateur, monfeuilleton.com devra dans les meilleurs délais informer l’Utilisateur et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs monfeuilleton.com ne collecte aucune « données sensibles ».
8. Notification d’incident
Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos Utilisateurs de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting. Le délai maximum pour notifier les utilisateurs et la CNIL en cas de violation de données est inférieur à 72 heures conformément au RGPD.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site monfeuilleton.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de monfeuilleton.com et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site monfeuilleton.com.
Il appartient aux Utilisateurs d’assurer eux-mêmes la sécurité de leurs mots de passe pour prévenir les incidents.
9. Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet
Le site monfeuilleton.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites.
9.1. « Cookies »
monfeuilleton.com est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à monfeuilleton.com d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.
Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal.
Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque monfeuilleton.com ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, monfeuilleton.com décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par monfeuilleton.com, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour monfeuilleton.com d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.
À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. monfeuilleton.com pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.
Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de monfeuilleton.com. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que monfeuilleton.com dépose ce type de cookies.
9.2. Balises (“Tags”) Internet
monfeuilleton.com peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger. Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.
Cette technologie permet à monfeuilleton.com d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.
Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de monfeuilleton.com, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.
9.3 Google Analytics
monfeuilleton.com peut être amené à utiliser les services de Google Analytics pour connaître et gérer son trafic sur les réseaux. Google Analytics est configuré avec anonymisation des adresses IP pour respecter la confidentialité. L’utilisateur peut désactiver ce suivi via un module complémentaire sur son navigateur.
10. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site monfeuilleton.com est soumis au droit français, sauf dispositions légales impératives contraires. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Le Mans-France.
Les mentions légales et déclaration de confidentialité peuvent être mises à jour chaque fois que nécessaires. Dernière mise à jour : Novembre 2024
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